Délibérations du Conseil municipal
2023
-
93. Remboursement de frais à un élu. - Publié le 05/12/2023 -
92. Acquisition d'une parcelle appartenant à Mme SABO. - Publié le 05/12/2023
-
91. Avis sur le projet de Towercast. - Publié le 05/12/2023
-
88. Tarifs de ventes de livres désherbés. - Publié le 05/12/2023
-
87. Référent déontologique des élus. - Publié le 05/12/2023
-
86. RPQS assainissement 2022 - Publié le 10/11/2023
-
85. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe. - Publié le 10/11/2023
-
84. Taux de promotion pour les avancements en grade. - Publié le 10/11/2023
-
83. Restitution de la compétence voirie aux communes. - Publié le 10/11/2023
-
82. Adhésion à Charente nature. - Publié le 10/11/2023
-
81. Motion pour la protection des élus. - Publié le 10/11/2023
-
80i. Gestion impayés. - Publié le 24/10/2023
-
79i. Vente à Mme Charrannat et M. Mercadé. - Publié le 24/10/2023
-
78i. Acquisition parcelle bord de Tude. - Publié le 24/10/2023
-
77i. Redevance assainissement 2024. - Publié le 24/10/2023
-
76i. Destruction nids frelons. - Publié le 24/10/2023
-
75i. Gestion des chats errants. Nomination d'un référent. - Publié le 24/10/2023
-
74b. Vente d'une parcelle sis à Saint-Laurent-de-Belzagot à l'indivision DUFOUR. - Publié le 14/09/2023
-
73b. Achat d'une parcelle sise à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN. - Publié le 14/09/2023
-
72b. Vente de parcelles communales sises à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN. - Publié le 14/09/2023
-
71b. Achat d'une parcelle à Mme SABO pour la réalisation d'un parking à Saint-Amant. - Publié le 14/09/2023
-
70. Décision modificative 2 du Budget assainissement. - Publié le 14/09/2023
-
69. Decision modificative 3 du Budget principal. - Publié le 14/09/2023
-
68. Attribution subvention à l'assoc. l'Attrape Lecteurs. - Publié le 14/09/2023
-
67. Signature convention OPAH-RU - Publié le 14/09/2023
-
61. Temps de travail - Publié le 21/08/2023
-
66. Réalisation Étude diagnostique Réseaux assainissement - Publié le 18/07/2023
-
65. Remboursement de frais à une élue - Publié le 18/07/2023
-
64. Décision modificatives n° 2 du BP - Publié le 18/07/2023
-
63. Installation de chicanes - Publié le 18/07/2023
-
62. Création CDD saisonnier - Publié le 18/07/2023
-
60. ASA - Publié le 18/07/2023
-
59. Lancement d'une procédure de reprise des concessions - Publié le 02/06/2023
-
58. Convention bibliothèque avec la CDCLTD - Publié le 02/06/2023
-
57. Modification des encaissements à la régie bibliothèque - Publié le 02/06/2023
-
56. Décision modificative 01 du Budget principal - Publié le 02/06/2023
-
55. Subventions aux associations 2023 - Publié le 02/06/2023
-
54. Création d'un poste AAP de 1ère classe de 30 H - Publié le 02/06/2023
-
53. Création d'un poste ATT au 01-09-2023 - Publié le 02/06/2023
-
52. Création d'un poste ATT au 01-08-2023 - Publié le 02/06/2023
-
51. Convention avec le CDG 16 - Publié le 02/06/2023
-
50. Raccordement à la plate-forme de RV en ligne pour les CNI-Passeports - Publié le 02/06/2023
-
49. Lancement d'un projet de PCS - Publié le 02/06/2023
-
48. Appui au projet UVE à Angoulême - Publié le 02/06/2023
-
47. Acquisition d'une action dans SPL GAMA - Publié le 02/06/2023
-
46. Lieu des séances du conseil municipal - Publié le 02/06/2023
-
45. DM 1 du budget assainissement. - Publié le 10/05/2023
-
44. Créance éteinte. Budget assainissement. - Publié le 10/05/2023
-
43. Participation citoyenne. Vigilance incendie. - Publié le 10/05/2023
-
42. Recrutement CDD technique Gestion assainissement - Publié le 17/04/2023
-
41. Recrutement CDD technique accroissement temporaire d'activités - Publié le 17/04/2023
-
40. Recrutement CDD administratif accroissement temporaire d'activités - Publié le 17/04/2023
-
39. Motion sur les tarifs de l'électricité - Publié le 17/04/2023
-
38. Bilan et débat sur les formations des élus - Publié le 17/04/2023
-
37. Acquisition du bâtiment ALLAMIGEON - Publié le 17/04/2023
-
36. Aménagement du bourg de Saint-Amant - Publié le 17/04/2023
-
35. Legs de M. CASCALES - Publié le 17/04/2023
-
34. Rejet demande remise gracieuse sur trop perçu - Publié le 17/04/2023
-
33. Budget annexe épicerie. Vote du budget primitif 2023 - Publié le 17/04/2023
-
32. Budget annexe épicerie. Affectation du résultat 2022 - Publié le 17/04/2023
-
31. Budget annexe épicerie. Vote compte administratif 2022 - Publié le 17/04/2023
-
30. Budget annexe épicerie. Vote compte de gestion 2022 - Publié le 17/04/2023
-
29. Budget annexe assainissement. Vote du budget primitif 2023 - Publié le 17/04/2023
-
28. Budget annexe assainissement. Admission en non valeur - Publié le 17/04/2023
-
27. Budget annexe assainissement. Affectation du résultat 2022 - Publié le 17/04/2023
-
26. Budget annexe assainissement. Vote compte administratif 2022. - Publié le 17/04/2023
-
25. Budget annexe assainissement. Vote compte de gestion 2022 - Publié le 17/04/2023
-
24. Budget général. Vote du budget primitif 2023 - Publié le 17/04/2023
-
23. Budget général. Vote des subventions 2023 aux associations - Publié le 17/04/2023
-
22. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers - Publié le 17/04/2023
-
21. Budget général. Vote des taux d'imposition 2023 - Publié le 17/04/2023
-
20. Budget généal. Affectation du résultat 2022 - Publié le 17/04/2023
-
19. Budget général. Vote compte administratif 2022 - Publié le 17/04/2023
-
18. Budget général. Vote compte de gestion 2022. - Publié le 17/04/2023
-
17. Convention financement travaux assainissement. - Publié le 03/03/2023
-
16. Autorisation budgétaire spéciale. - Publié le 03/03/2023
-
15. Remboursement suite à sinistre. - Publié le 03/03/2023
-
14. Indemnité de gardiennage des églises. - Publié le 03/03/2023
-
13. Remboursement de frais à un élu. - Publié le 03/03/2023
-
12. Remboursement de frais au garde particulier. - Publié le 03/03/2023
-
11. Création de postes pour avancements de grade. - Publié le 03/03/2023
-
10. Droit à la formation des élus. - Publié le 03/03/2023
-
9. Indemnité forfaitaire de déplacement. - Publié le 07/02/2023
-
8. Autorisations budgétaires spéciales. - Publié le 07/02/2023
-
7. Instauration d'un tarif pour la bibliothèque. - Publié le 07/02/2023
-
6. Approbation du montant des AC 2023. - Publié le 18/01/2023
-
5. Approbation du rapport de la CLECT. - Publié le 18/01/2023
-
4. Remboursement de frais à un agent communal. - Publié le 18/01/2023
-
3. Autorisation budgétaire spéciale. - Publié le 18/01/2023
-
2. Tableau Tarifs des salles au 01/02/2023. - Publié le 18/01/2023
-
1. Acquisition d'un bâtiment. - Publié le 18/01/2023
2022
-
110. Tarifs 2023 des salles. - Publié le 20/12/2022
-
109. Attribution d'une participation financière pour un voyage scolaire. - Publié le 20/12/2022
-
108. Remboursement de frais engagés par un élu. - Publié le 20/12/2022
-
107. Rénovation de l'aire couverte. Plan de financement. - Publié le 20/12/2022
-
106. Convention entre la commune et la CDC en matière de travaux de voirie. - Publié le 20/12/2022
-
105. Adoption du RPQS Assainissement collectif 2021. - Publié le 20/12/2022
-
104. Tarifs de l'assainissement. - Publié le 20/12/2022
-
103. Réalisation Étude diagnostique sytème d'assainissement. - Publié le 20/12/2022
-
102. Création d'un poste de contractuel pour accroissement temporaire d'activité. - Publié le 20/12/2022
-
101. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2e classe. - Publié le 20/12/2022
-
100. Motion. - Publié le 20/12/2022
-
99. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical. - Publié le 20/12/2022
-
98. Entretien et réparation des appareils publics de lutte contre l'incendie. - Publié le 20/12/2022
-
97. Avis sur programme Syndicat bassin versant du Né. - Publié le 20/12/2022
-
96. Passage à la M57 ai 01/01/2023 - Publié le 20/12/2022
-
95. Décision modificative n° 11 du budget principal. - Publié le 18/11/2022
-
94. Vente d'une parcelle communale. - Publié le 18/11/2022
-
93. Signature Charte Bonnes pratiques chantiers forestiers. - Publié le 18/11/2022
-
92. Création d'un poste d'adjoint technique accroissement temporaire d'activité. - Publié le 18/11/2022
-
91. Création d'un poste d'adjoint administratif. - Publié le 18/11/2022
-
90. Contrat d'assurance groupe. - Publié le 18/11/2022
-
89. Élection représentant au CA du collège Antoine-Delafont - Publié le 18/11/2022
-
88. Remboursement de frais engagés par un agent communal. - Publié le 18/10/2022
-
87. Décision modificative n° 10 du budget principal. - Publié le 18/10/2022
-
86. Signature convention avec le CDG au titre de la MPO. - Publié le 18/10/2022
-
85. Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité. - Publié le 18/10/2022
-
84. Déclassement d'une voie communale en vue de son aliénation. - Publié le 18/10/2022
-
83. Signature convention cadre PVD valant ORT. - Publié le 18/10/2022
-
82. Déplacement des mariages et des registres d'état civil. - Publié le 18/10/2022
-
81. Décision modificative n° 2 du budget d'assainissement. - Publié le 15/09/2022
-
80. Durée d'amortissement des immobilisations du budget d'assainissement. - Publié le 15/09/2022
-
79. Décision modificative n°1 du budget d'assainissement. - Publié le 15/09/2022
-
78. Décision modificative n°9 du budget principal - Publié le 15/09/2022
-
77. Attribution d'une subvention. - Publié le 15/09/2022
-
76.Rétrocession d'une concession. - Publié le 15/09/2022
-
75. Création d'un emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe - Publié le 18/07/2022
-
74. Création d'un emploi de saisonnier - Publié le 18/07/2022
-
73. Attribution d'une aide à la rénovation des façades - Publié le 18/07/2022
-
72. Remboursements de frais engagés - Publié le 18/07/2022
-
71. DM n° 8 du budget principal - Publié le 18/07/2022
-
70. Attribution d'une subvention à Solidarité Charente Ukraine - Publié le 18/07/2022
-
69. DM n°7 du budget principal - Publié le 18/07/2022
-
68. DM n°6 du budget principal - Publié le 18/07/2022
-
67. DM n° 5 du budget principal - Publié le 18/07/2022
-
66. Indemnités du maire et des adjoints - Publié le 18/07/2022
-
65. Élection du 2e adjoint - Publié le 18/07/2022
-
64 Détermination du nombre d'adjoints - Publié le 18/07/2022