Arrêtés et publications communales

Interdiction temporaire de la chasse
Procès verbaux

Conseil municipal du 8 juillet 2026
Convocation

Liste des délibérations du CM du 2 septembre 2026
Délibérations

84b. Attribution d'une subvention à l'Association Mémoire s fruitières de Charente
Délibérations

83b. Food truck. Fixation d'une redevance pour l'occupation du domaine public et la fourniture d'electivité.
Délibérations

82. Acquisition de la parcelle 294 E 1043 en vue de l'extension de la station dépuration de Montmoreau
Délibérations

81b. Gardes particuliers. Remboursement de frais kilométriques.
Délibérations

78. Attribution d'une aide exceptionnelle en faveur des populations sinistrées par les incendies. Appel à la solidarité de l'Association des maires de France
Délibérations

77. Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
Délibérations

76. Délégations consenties au maire par le conseil municipal
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 53 septembre octobre 2026
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 52 juillet-août 2026
Arrêtés et publications communales

ARRÊTÉ TEMPORAIRE FEUX DE FORÊTS
Procès verbaux

Conseil municipal du 3 juin 2026
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 juillet 2026
Délibérations

75. Création d'un poste d'Attaché territorial à temps complet
Délibérations

74. Création d'un poste contractuel d'Adjoint technique Territorial à temps complet
Délibérations

73. Attribution d'une aide communale à la rénovation façade - Mme Guérin, M. Phlippoteau
Délibérations

72. Cession de matériel informatique communal
Délibérations

71. Convention d'alimentation électrique d'une caméra de vidéoprotection
Délibérations

70. Lancement d'une étude en vue de la rénovation du bâtiment 27 avenue de l'Aquitaine
Délibérations

69. Dispositif de participation citoyenne "Vigilance Feu de Forêt"
Délibérations

68. Présentation du rapport d'activité annuel 2025 de la SLP GAMA
Délibérations

67b. Travaux d'optimisation de la station d'épuration et réhabilitation des réseaux d'eaux usées
Délibérations

66b. Création de poste catégorie A
Délibérations

65b. Poursuite des études relatives au projet de liaison douce
Délibérations

64c. Projet d'installation d'ombrières sur les terrains de pétanque de Montmoreau
Délibérations

63b. Retrait de la délibération D_2026_05_51 relative à l'intégration de panneaux photovoltaïques à l'aire couverte
Délibérations

62b. Convention avec le Département de la Charente - Aménagement du carrefour RD10/Chemin de l'Étanche
Délibérations

61b. Demande d'extension d'une autorisation d'occupation du domaine public. Food truck. "La Ch'tite friterie"
Délibérations

60b. Proposition des membres de la CCID
Délibérations

59b. Modification des délégués et référents communaux
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 juin 2026
Délibérations

67. Travaux d'optimisation de la station d'épuration et réhabilitation des réseaux d'eaux usées
Délibérations

66. Création d'un poste d'attaché
Délibérations

65. poursuite des études relatives au projet de liaison douce entre le centre de loisirs et le secteur de la gare
Délibérations

64. Projet d'installation d'ombrières sur les terrains de pétanque de Montmoreau
Délibérations

63. Retrait de la délibération D_2026_05_51 relative à l'intégration de panneaux photovoltaïques à l'aire couverte
Délibérations

62. Convention avec le Département de la Charente - Aménagement du carrefour RD10 Chemin de l'Étanche
Délibérations

61. Demande d'extension d'une autorisation d'occupation du domaine public. Food truck "La Ch'tite friterie"
Délibérations

60. Prposition des membres de la CCID
Délibérations

59. Modification des délégués et référents communaux
Procès verbaux

Conseil municipal du 6 mai 2026
Délibérations

58. Création d'un poste d'adjoint technique territorial
Délibérations

57. Attribution de subvention à des associations
Délibérations

56. Prise en charge de frais de remise en état consécutifs à une intervention des agents communaux sur une haie privéeagents communaux
Délibérations

55. Remboursement de frais engagés par un élu dans le cadre de son mandat
Délibérations

54. Prise en charge de frais annexes suite à un sinistre
Délibérations

53. Prise en charge d'un sinistre – remboursement de frais à un tiers
Délibérations

52. Création d'un comité consultatif communal dans le cadre de la commission Développement durable Cadre de vie VVF
Délibérations

51. Approbation de l'intégration de panneaux photovoltaïques au projet de rénovation de l'aire couverte
Délibérations

50. Indemnités de fonction du maire
Délibérations

49. Modification des délégués et référents communaux
Délibérations

48. Modifications de la composition des commissions communales
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 6 mai 2026
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 51 mai-juin 2026
Délibérations

47. Autorisation de recrutement temporaire pour le remplacement d'agents indisponibles au sein des services de la mairie
Délibérations

46. Affectation du résultat 2025 du Budget assainissement
Délibérations

45c. Vote du CFU 2025 Budget Assainissement
Délibérations

44. Remboursement de frais engagés par les gardes particuliers
Délibérations

43. Décision modificative n° 01 du Budget principal
Délibérations

42. Affectation du résultat 2025 du Budget principal
Documents

42. Affectation du résultat 2025 du Budget principal
Délibérations

41c. Vote du CFU 2025 Budget commune
Délibérations

40. Élection des membres du Conseil municipal au Conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS)
Délibérations

39. Fixation du nombre d'administrateurs au Conseil communal d'action sociale (CCAS)
Délibérations

38. Désignation d'un référent déontologue
Délibérations

37. Composition de la Commission Marché à Procédure Adaptée (MAPA)
Délibérations

36. Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offre (CAO)
Délibérations

34. Création de comités consultatifs
Délibérations

33c. Création de commissions communales
Délibérations

32. Création d'un Conseil municipal des jeunes
Délibérations

31. Élections des délégués et référents communaux
Délibérations

30. Indemnités des adjoints au Maire
Délibérations

29. Délégations de pouvoir du conseil municipal au Maire
Délibérations

28. Installation d'une nouvelle conseillère municipale
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 8 avril 2026
Procès verbaux

Conseil municipal du 21 mars 2026
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 8e adjoint Priscilla BOCQUIER
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 7e adjoint Philippe TERRACHER
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 6e adjoint Murielle HÉRAUD
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 5e adjoint Roland ELUERD
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 4e adjoint Isabelle LUCAS
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 3e adjoint Christophe MICHELET
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 2e adjoint Sylvie GUÉRIN
Arrêtés et publications communales

Arrêté délégation 1er adjoint Bernard HERBRETEAU
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 50 mars-avril 2026
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 49 janvier-février 2026
Délibérations

27. Élection des adjoints
Délibérations

26. Détermination du nombre d'adjoints
Délibérations

25. Élection du maire
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 mars 2026
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 mars 2026
Délibérations

PROCLAMATION DES RÉSULTATS
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 février 2026
Délibérations

24. Création de deux postes d'Adjoints Techniques Territoriaux
Délibérations

23. Vite du BP 2026 Assainissement
Délibérations

22. Vote du BP 2026 Commune
Délibérations

21. Indemnité gardiennage des églises
Délibérations

20. Vote des subventions 2026
Délibérations

19. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations

18. Vote des taux d'imposition 2026
Documents

Convocation CM du 4 mars
Procès verbaux

Conseil municipal du 7 janvier 2026
Délibérations

07c. Garantie de prêt à la SA d'HLM NOALIS
Délibérations

17b. Indemnités de fonction des élus
Convocation

Liste des délibérations du CM du 4 février 2026
Délibérations

16. Création d'un poste de Rédacteur principal de 2ème classe
Délibérations

15. Avenant au contrat Alcome. Commune de moins de 5000 habitants
Délibérations

14. Forfait consommation électricité
Délibérations

13. Contrat de maintenance vidéoprotection
Délibérations

12. ABS 2026 du Budget principal
Délibérations

11. Budget général. Réalisation d'un emprunt de 1 000 000 €
Procès verbaux

Conseil municipal du 3 décembre 2025
Délibérations

10. Demande d'installation d'un food truck
Délibérations

09. Demande d'acquisition d'une portion de chemin rural et de voie communale Chez Boucher (Aignes)
Délibérations

08. ABS 2026 du budget principal
Délibérations

06. Demande de subvention APE Bors Juignac
Délibérations

05. Attribution d'un nom à la zone tennis padel
Délibérations

04. ABS 2026 du Budget Assainissement
Délibérations

03. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service d'assainissement collectif
Délibérations

02. Motion de soutien : Libertés locales
Délibérations

01. Location de terres à Aignes
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 7 janvier 2026
Délibérations

95. Remplacement et réagencement des bordures et aménagements devant l'APEC
Délibérations

94. Cession au lieu-dit "La Maçonne" Changement de notaire
Délibérations

93. DM 06 du Budget principal
Délibérations

92. Admissions en non-valeur
Délibérations

91. Souscription à une prestation de recyclage des mégots
Délibérations

90. Révision des modalités de prise en charge de la destruction des nids de frelons
Délibérations

89. État des lieux des biens présumés sans maître. Mission SFER Nouvelle-Aquitaine
Délibérations

88. Modification des stauts du SEP Sud Charente
Délibérations

87. Location de terres à Aignes. Détermination du montant du fermage
Procès verbaux

Conseil municipal du 5 novembre 2025
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 3 décembre 2025
Délibérations

86c. Adhésion au service paie à façon du CDG de la FPT de la Charente et autorisation pour le maire de signer la convention
Délibérations

85c. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 1ère classe de 5 h hebdomadaires pour accroissement temporaire d'activité (6 mois renouvelables)
Délibérations

78c.Avis sur le projet de demande Cogest'eau soulise à enquête publique
Délibérations

77b. Convention entre la commune de Montmoreau et l'association CPTS Sud-Charnte
Convocation

Liste des délibérations du Conseil municipal du 5 novembre 2025
Délibérations

79b. Avis sur l'implantation d'un pylone au lieu-dit "Chez Caillaud"
Délibérations

84. Approbation des Attributions de Compensation 2026 au titre de la procédure de révision libre
Délibérations

83. Approbation du rapport de la CLECT 2025
Délibérations

82. Redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
Délibérations

81. Participation de la commune au titre de la protection sociale complémentaire
Délibérations

80. Avis sur l'implantation d'un pylone au lieu-dit "Chez Mestraud"
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 48 novembre-décembre 2025
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2025 - 2
Arrêtés et publications communales

Mise à disposition des locaux communaux dans le cadre des éllections municipales 2026
Procès verbaux

Conseil municipal du 3 septembre 2025
Délibérations

76b. Gestion des mégots
Délibérations

75. Instauration d'espaces sans tabac
Délibérations

74. Labelisation des arbres remarquables
Délibérations

73. Convention de servitude entre la commune et la Coopérative Atlantique
Délibérations

72. Convention financière entre la commune et l'AJM Tennis
Délibérations

71. Remboursement de frais à un agent
Délibérations

70. DM 5 du Budget Principal
Délibérations

69. Tarif redevance assainissement 2026
Délibérations

68. DM 1 du Budget Assainissement
Délibérations

67. Création d'un poste contractuel accroissement d'activité
Délibérations

66b. Acquisition d'une voie privée ouverte à la circulation publique
Délibérations

65. Désignation des représentants à l'APEC
Convocation

Liste des délibérations du CM du 1er octobre 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 2 juillet 2025
Délibérations

64. Demande de subventions DETR-DSIL complémentaires Aire couverte
Délibérations

63. DM n° 04 du Budget principal
Délibérations

62. Convention tripartite pour entretien d'appareils de DECI
Délibérations

61.Location de terres agricoles Aignes et Puypéroux
Convocation

Liste des délibérations du CM du 3 septembre 2025
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 47 septembre-octobre
Délibérations

60. Cession de matériels
Délibérations

59. Non adhésion à la Fédération nationale de communes forestières
Délibérations

58. DM n°3 du Budget Principal
Délibérations

57. Convention avec la CDC pour broyeur de végétaux
Délibérations

56. Modification des statuts du SEP du Sud-Charente
Délibérations

55. Classement de parcelles privées en chemins ruraux dans le cadre du PDIPR
Délibérations

54. Approbation du principe de commande groupée pour l'identification des biens présumés sans maître sur le territoire
Délibérations

53. Approbation rapport annuel 2024 GAMMA
Convocation

Liste des délibérations du CM du 2 juillet 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 juin 2025
Bulletin Municipal

Bulltin municipal 2025-1
Délibérations

52. Décisions modificatives n° 02 Budget Principal
Délibérations

51. Rectification plan de financement Aire couverte
Délibérations

50. Inscriptions de chemins ruraux au PDIPR
Délibérations

49. Élection des membres du CCAS
Délibérations

48. Souscription à Next'DICT de l'ATD 16
Procès verbaux

Conseil municipal du 7 mai 2025
Convocation

Liste des délibérations du CM du 4 juin 2025
Délibérations

42. Décisions modificatives n°1 Budget Principal
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 45 mai-juin 2025
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 44 Mars-Avril 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 2 avril 2025
Délibérations

47. Dégrèvement assainissement en cas de fuite d'eau
Délibérations

46. Modification du plan de finacnment du projet de l'Aire couverte. Demandes de subventions auprès de l'ANS et du Fonds vert
Délibérations

45. Valorisation des certificats d'économie d'énergie dans le cadre du projet de l'Aire couverte
Délibérations

44. Aide à la rénovation de façade
Délibérations

43. Attribution d'une indemnité forfaitaire de déplacement
Délibérations

41. Remboursement de frais à un agent
Délibérations

40. Approbation du Compte de Gestion 2025 de dissolution du Budget Épicerie Bar
Délibérations

39. Création d'un emploi saisonnier aux services techniques pour la période estivale
Délibérations

38. Avenant à la convention entre la commune et la DRAAF relative au dispositif de gestion des chats errants
Délibérations

37. Convention de restitution d'ouvrage hydraulique de la Tude
Convocation

Liste des délibérations du CM du 7 mai 2025
Délibérations

36. Création d'un poste contractuel srvices techniques
Délibérations

35. Abandon de la réalisation d'une étude de faisabilité d'une chaufferie biomasse pour les équipements sportifs de Montlmoreau
Délibérations

34. Montant de la location de la Licence IV
Délibérations

33. Budget Annexe Épicerie. Constatation du résultat 2024
Délibérations

32. Budget Annexe Épicerie. Vote Compte Administratif 2024
Délibérations

31. Budget Annexe Épicerie. Vote Compte de Gestion 2024
Délibérations

30. Budget Annexe Assainissement. Vote Budget Primitif 2025
Délibérations

29. Budget Annexe Assainissement. Affectation du résultat 2024
Délibérations

28. Budget Annexe Assainissement. Vote Compte Administratif 2024
Délibérations

27. Budget Annexe Assainissement. Vote Compte de Gestion 2024
Délibérations

26. Budget général. Vote du Budget Primitif 2025
Délibérations

25. Indemnités de gardiennage des église
Délibérations

24. Budget général. Vote des subventions de fonctionnement 2025 aux associations
Délibérations

23. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations

22. Budget général. Vote des taux d'imposition 2025
Délibérations

21. Budget général. Affectation du résultat 2024
Délibérations

20. Budget général. Vote Compte Administratif 2024
Délibérations

19. Budget général. Vote Compte Gestion 2024
Délibérations

18. Modification des statuts du SEP Sud-Charente
Convocation

Liste des délibérations du CM du 2 avril 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 5 mars 2025
Délibérations

17. Création d'un poste de Rédacteur principal de 1ère classe
Délibérations

16. Reprise de concessions Cimetière d'Aignes
Délibérations

15. Remboursement de frais à une élue
Délibérations

14. Translation et location d'une licence IV
Convocation

Liste des délibérations du CM du 5 mars 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 5 février 2025
Délibérations

13. Validation de l'APD pour la rénovation de l'aire couverte
Délibérations

12. Création d'un poste contractuel services administratifs
Délibérations

11. Création d'un poste contractuel services techniques
Délibérations

10. Remboursement de frais à une élue
Délibérations

9. Demande de subvention Amendes de police
Délibérations

8. Souiscription à NextDICT de l'ADT16
Délibérations

7. Adhésion au partenariat ATD16-AGEDI
Délibérations

6. Rectification de l'orthographe de noms de rues de Montmoreau
Procès verbaux

Conseil municipal du 8 janvier 2025
Convocation

Liste des délibérations du CM du 5 février 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 décembre 2024
Délibérations

5. ABS 2025 Budget assainissement
Délibérations

4. Soutien à la population de Mayotte
Délibérations

3. ABS 2025 Budget principal
Délibérations

2. Procédure révision libre
Délibérations

1. Approbation du RPQS 2023 Assainissement
Convocation

Liste des délibérations du CM du 8 janvier 2025
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 42 novembre-décembre 2024
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 43 janvier-février 2025
Procès verbaux

Conseil municipal du 6 novembre 2024
Délibérations

99. Redevance 2025 performance assainissement
Délibérations

98. Remboursement de frais
Délibérations

97. Mandatement franchise sinistre
Délibérations

96. Décisions modificatives n°5 Budget principal
Délibérations

95. Effacement réseaux électroniques de Saint-Amant
Délibérations

94. Convention pour diagnostic terrain
Délibérations

93. Acquisition de terrain. Changement de notaire
Délibérations

92. Convention entretien des bornes incendie
Délibérations

91. Soutien motion AMF 16
Délibérations

90. Motion contre le PLF 2025
Convocation

Liste des délibérations du CM du 4 décembre 2024
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2024
Délibérations

89. Décision modificative n°5 Budget principal
Délibérations

88. Participation à un séjour au CPA de Lathus
Délibérations

87. Remboursement de frais engagés par les gardes particuliers
Délibérations

86. Demande de subvention DETR-DSIL - Zone tennis padel
Délibérations

85. Décision modificative n° 1 - Budget assainissement
Délibérations

84. Adhésion au contrat d'assurance du CDG 16 et convention
Délibérations

83. Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité à temps non complet
Délibérations

82. Conventionnement pour les ponts supérieurs entre la commune et la SNCF
Délibérations

81. Souscription sauvegarde 3.2.1. à ATD
Délibérations

80. Subvention campagne gestion des chats errants
Délibérations

79. Convention de disponibilité entre la commune et le SDIS
Délibérations

83. Crétaition d'un poste contractuel pour accroissement temporaire d'activité
Convocation

Liste des délibérations du CM du 6 novembre 2024
Procès verbaux

Conseil municipal du 2 octobre 2024
Délibérations

78. Acquisition d'une bande de terrain. Route des MIrandes
Délibérations

77. Valorisation Bourg St Amant. Marché de travaux.
Délibérations

76. Zone Nature de la Tude. deamnde de subventionDETR DSIL
Délibérations

75. Campagne de stérilisation des chats errants
Délibérations

74. Lancement du PCS
Délibérations

73. Tarifs 2025 de l'assainissement
Délibérations

72. Gestion de mégots. CONVENTION ALCOME
Délibérations

71. ZAEnR
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 septembre 2024
Convocation

Liste des délibérations du CM du 2 octobre 2024
Délibérations

70. Décision modificative n°04 du budget principal
Délibérations

69. Approbation du PA du bourg de St Amant et du financement du projet
Délibérations

68. Présentation RPQS Déchets 2023
Convocation

Liste des délibérations du CM du 4 septembre 2024
Procès verbaux

Conseil municipal du 10 juillet 2024
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 41 septembre-octobre 2024
Montmoreau Infos

Montmoreau infos n° 40 juillet-août 2024
Convocation

Liste des délibérations du CM du 10 juillet 2024
Délibérations

67. Décision modificative n°3 Budget principal
Délibérations

66. Remboursement de frais à un élu
Délibérations

65. Réalisation d'une chaufferie bois.
Délibérations

64. Précisions sur le marché MO pour les travaux de l'aire couverte
Délibérations

63. Désaffectation Chemin rural
Délibérations

62. Déclassement voie communale SA VC 137
Délibérations

61. Création de deux emplois territoriaux
Délibérations

60. Dégrèvement d'assainissement sur le remplissage des piscines
Délibérations

59. Aménagement du bourg de St Amant. Plan de financement
Procès verbaux

Conseil municipal du 12 juin 2024
Délibérations

58. Décisions modificatives n° 2 du Budget principal
Délibérations

57. Signature marché AMO étude centre bourg de Montmoreau
Délibérations

56. Souscription option cyber sécurité de l'ATD 16
Délibérations

55. Changement assiette, déclassement et aliénation d'une portion de voie communale
Délibérations

54. Signature convention de rémunération AGUR pour l'assainissement.
Délibérations

53. Acquisition de plein droit d'un bien sans maître
Procès verbaux

Conseil municipal du 15 mai 2024
Convocation

Liste des délibérations du CM du 12 juin 2024
Délibérations

52. Attribution d'un nom à la Médiathèque municipale
Délibérations

51. Adhésion à deux associations
Délibérations

50. Décisions modificatives 1 du Budget Principal
Délibérations

49. Réhabilitation de l'Aire couverte. - Signature du marché
Délibérations

48. Réalisation de deux courts de tennis et de padel - Signature des marchés
Délibérations

47. Construction des vestiaires sanitaires - Signature des marchés
Délibérations

46. Attribution d'une subvention Façades
Délibérations

45. Choix du programme ...24 - Demande de subvention FDAC
Délibérations

44. Mission optionnelle Ouvrages d'Art par l'ATD
Délibérations

43. Attribution de subventions
Délibérations

42. Création poste CDD saisonnier de 2 mois
Délibérations

41. Approbation du rapport annuel 2023 de la SPL GAMA
Délibérations

40. Convention de partenariat avec l'École départementale de musique
Délibérations

39. Motion opposition au transfert de compétence
Convocation

Liste des délibérations du CM du 15 mai 2024
Procès verbaux

Conseil municipal du 3 avril 2024
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 39 mai-juin 2024
Délibérations

38. Indemnité forfaitaire de déplacement
Délibérations

37. Création de deux postes de contractuel pour accroissement temporaire d'activité
Délibérations

36. Budget annexe épicerie. Vote du budget primitif 2024
Délibérations

35. Budget annexe épicerie. Affectation du résultat 2023
Délibérations

34.Budget annexe épicerie. Vote du compte administratif 2023
Délibérations

33. Budget annexe épicerie. Vote du compte de gestion 2023
Délibérations

32. Budget annexe assainissement. Vote du budget primitif 2024
Délibérations

31. Budget annexe assainissement. Affectation du résultat 2023
Délibérations

30. Budget annexe assainissement. Vote compte administratif 2023
Délibérations

29. Budget annexe assainissement. Vote compte de gestion 2023
Délibérations

28. Budget général. Vote du budget primitif 2024
Délibérations

27. Indemnités de gardiennage des églises 2024
Délibérations

26. Budget général. Vote des subventions 2024 aux associations
Délibérations

25. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations

24. Budget général. Vote des taux d'imposition 2024
Délibérations

23. Affectation du résultat 2023
Délibérations

22. Budget général. Vote du compte administratif 2023
Délibérations

21. Budget général. Vote Compte gestion 2023
Délibérations

20. Modification des statuts du SEP Sud-Charente
Procès verbaux

Conseil municipal du 6 mars 2024
Convocation

Liste des délibérations CM du 3 avril 2024
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2023 - 2
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2024 - 1
Délibérations

19. Approbation du protocole d'effacement des AC scolaires
Délibérations

18. Approbation du montant des AC
Délibérations

17. Approbation du rapport de la CLECT
Délibérations

16. Clôture du budget annexe Epicerie Bar
Délibérations

15. Remboursement de frais à un élu
Procès verbaux

Conseil municipal du 7 février 2024
Convocation

Liste des délibérations CM du 6 mars 2024
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 38 mars-avril 2024
Délibérations

14. Approbation du montant des AC 2024
Délibérations

13. Approbation du rapport de la CLEC
Délibérations

12. Tarif des salles communales
Délibérations

11. Autorisations budgétaires spéciales. Budget assainissement
Délibérations

10. Contrat Assurance risques statutaire. Habilitation CDG 16
Délibérations

09. Indemnité forfaitaire de déplacement
Convocation

Liste des délibérations CM du 7 février 2024
Convocation

Liste des délibérations du CM du 10 janvier 2024 correctif
Procès verbaux

Conseil municipal du 10 janvier 2024
Délibérations

2024 - 01 Arrêté Régulation de pigeons signé
Délibérations

08. Construction de vestiaires. Plan de financement
Délibérations

07. Acquisition parcelles Mme Laborde
Délibérations

06. Recrutement MO Zone nature de la Tude
Délibérations

05. Création d'un poste d'Adjoint administratif territorial
Délibérations

04. Création d'un poste d'Adjoint administratif territorial
Délibérations

03. Autorisations budgétaires spéciales
Délibérations

02. Création d'une commission MAPA
Délibérations

01. RPQS Eau potable 2022
Convocation

Liste des délibérations CM du 10 janvier 2024
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 décembre 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 36 novembre 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 37 janvier 2024
Délibérations

93. Remboursement de frais à un élu.
Délibérations

92. Acquisition d'une parcelle appartenant à Mme SABO.
Délibérations

91. Avis sur le projet de Towercast.
Délibérations

90. Convention avec la SAUR d'assistance technique relative à l'exploitation du service d'assainissement collectif.
Délibérations

89. Convention avec la CCLTD de transferts et d'échanges de données relatives à l'assainissement collectif.
Délibérations

88. Tarifs de ventes de livres désherbés.
Délibérations

87. Référent déontologique des élus.
Convocation

Liste des délibérations CM du 4 décembre 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 8 novembre 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 4 octobre 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 8 novembre 2023.
Délibérations

86. RPQS assainissement 2022
Délibérations

85. Création d'un poste d'adjoint administratif principal de 2ème classe.
Délibérations

84. Taux de promotion pour les avancements en grade.
Délibérations

83. Restitution de la compétence voirie aux communes.
Délibérations

82. Adhésion à Charente nature.
Délibérations

81. Motion pour la protection des élus.
Délibérations

80i. Gestion impayés.
Délibérations

79i. Vente à Mme Charrannat et M. Mercadé.
Délibérations

78i. Acquisition parcelle bord de Tude.
Délibérations

77i. Redevance assainissement 2024.
Délibérations

76i. Destruction nids frelons.
Délibérations

75i. Gestion des chats errants. Nomination d'un référent.
Convocation

Liste des délibérations CM du 4 octobre 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 6 septembre 2023
Délibérations

74b. Vente d'une parcelle sis à Saint-Laurent-de-Belzagot à l'indivision DUFOUR.
Délibérations

73b. Achat d'une parcelle sise à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN.
Délibérations

72b. Vente de parcelles communales sises à Saint-Laurent-de-Belzagot à M. et Mme GUÉRIN.
Délibérations

71b. Achat d'une parcelle à Mme SABO pour la réalisation d'un parking à Saint-Amant.
Délibérations

70. Décision modificative 2 du Budget assainissement.
Délibérations

69. Decision modificative 3 du Budget principal.
Délibérations

68. Attribution subvention à l'assoc. l'Attrape Lecteurs.
Délibérations

67. Signature convention OPAH-RU
Procès verbaux

Conseil municipal du 12 juillet 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 6 septembre 2023
Délibérations

61. Temps de travail
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 35 septembre 2023
Délibérations

66. Réalisation Étude diagnostique Réseaux assainissement
Délibérations

65. Remboursement de frais à une élue
Délibérations

64. Décision modificatives n° 2 du BP
Délibérations

63. Installation de chicanes
Délibérations

62. Création CDD saisonnier
Délibérations

60. ASA
Procès verbaux

Conseil municipal du 31 mai 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 12 juillet 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 34 juillet 2023
Délibérations

59. Lancement d'une procédure de reprise des concessions
Délibérations

58. Convention bibliothèque avec la CDCLTD
Délibérations

57. Modification des encaissements à la régie bibliothèque
Délibérations

56. Décision modificative 01 du Budget principal
Délibérations

55. Subventions aux associations 2023
Délibérations

54. Création d'un poste AAP de 1ère classe de 30 H
Délibérations

53. Création d'un poste ATT au 01-09-2023
Délibérations

52. Création d'un poste ATT au 01-08-2023
Délibérations

51. Convention avec le CDG 16
Délibérations

50. Raccordement à la plate-forme de RV en ligne pour les CNI-Passeports
Délibérations

49. Lancement d'un projet de PCS
Délibérations

48. Appui au projet UVE à Angoulême
Délibérations

47. Acquisition d'une action dans SPL GAMA
Délibérations

46. Lieu des séances du conseil municipal
Procès verbaux

Conseil municipal du 3 mai 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 31 mai 2023
Délibérations

45. DM 1 du budget assainissement.
Délibérations

44. Créance éteinte. Budget assainissement.
Délibérations

43. Participation citoyenne. Vigilance incendie.
Procès verbaux

Conseil municipal du 5 avril 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 3 mai 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 33 mai 2023
Délibérations

42. Recrutement CDD technique Gestion assainissement
Délibérations

41. Recrutement CDD technique accroissement temporaire d'activités
Délibérations

40. Recrutement CDD administratif accroissement temporaire d'activités
Délibérations

39. Motion sur les tarifs de l'électricité
Délibérations

38. Bilan et débat sur les formations des élus
Délibérations

37. Acquisition du bâtiment ALLAMIGEON
Délibérations

36. Aménagement du bourg de Saint-Amant
Délibérations

35. Legs de M. CASCALES
Délibérations

34. Rejet demande remise gracieuse sur trop perçu
Délibérations

33. Budget annexe épicerie. Vote du budget primitif 2023
Délibérations

32. Budget annexe épicerie. Affectation du résultat 2022
Délibérations

31. Budget annexe épicerie. Vote compte administratif 2022
Délibérations

30. Budget annexe épicerie. Vote compte de gestion 2022
Délibérations

29. Budget annexe assainissement. Vote du budget primitif 2023
Délibérations

28. Budget annexe assainissement. Admission en non valeur
Délibérations

27. Budget annexe assainissement. Affectation du résultat 2022
Délibérations

26. Budget annexe assainissement. Vote compte administratif 2022.
Délibérations

25. Budget annexe assainissement. Vote compte de gestion 2022
Délibérations

24. Budget général. Vote du budget primitif 2023
Délibérations

23. Budget général. Vote des subventions 2023 aux associations
Délibérations

22. Budget général. Liste des organismes de regroupement et concours divers
Délibérations

21. Budget général. Vote des taux d'imposition 2023
Délibérations

20. Budget généal. Affectation du résultat 2022
Délibérations

19. Budget général. Vote compte administratif 2022
Délibérations

18. Budget général. Vote compte de gestion 2022.
Convocation

Liste des délibérations CM du 5 avril 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 1er mars 2023
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2023 - 1
Délibérations

17. Convention financement travaux assainissement.
Délibérations

16. Autorisation budgétaire spéciale.
Délibérations

15. Remboursement suite à sinistre.
Délibérations

14. Indemnité de gardiennage des églises.
Délibérations

13. Remboursement de frais à un élu.
Délibérations

12. Remboursement de frais au garde particulier.
Délibérations

11. Création de postes pour avancements de grade.
Délibérations

10. Droit à la formation des élus.
Procès verbaux

Conseil municipal du 1er février 2023
Convocation

Liste des délibérations CM du 1er mars 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 32 mars 2023
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 31 janvier 2023
Délibérations

9. Indemnité forfaitaire de déplacement.
Délibérations

8. Autorisations budgétaires spéciales.
Délibérations

7. Instauration d'un tarif pour la bibliothèque.
Convocation

Liste des délibérations CM du 1er février 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 11 janvier 2023
Délibérations

6. Approbation du montant des AC 2023.
Délibérations

5. Approbation du rapport de la CLECT.
Délibérations

4. Remboursement de frais à un agent communal.
Délibérations

3. Autorisation budgétaire spéciale.
Délibérations

2. Tableau Tarifs des salles au 01/02/2023.
Délibérations

1. Acquisition d'un bâtiment.
Convocation

Liste des délibérations CM du 11 janvier 2023
Procès verbaux

Conseil municipal du 15 décembre 2022
Procès verbaux

Conseil municipal du 9 novembre 2022
Convocation

Liste des délibérations CM du 15 décembre 2022
Délibérations

110. Tarifs 2023 des salles.
Délibérations

109. Attribution d'une participation financière pour un voyage scolaire.
Délibérations

108. Remboursement de frais engagés par un élu.
Délibérations

107. Rénovation de l'aire couverte. Plan de financement.
Délibérations

106. Convention entre la commune et la CDC en matière de travaux de voirie.
Délibérations

105. Adoption du RPQS Assainissement collectif 2021.
Délibérations

104. Tarifs de l'assainissement.
Délibérations

103. Réalisation Étude diagnostique sytème d'assainissement.
Délibérations

102. Création d'un poste de contractuel pour accroissement temporaire d'activité.
Délibérations

101. Création d'un poste d'adjoint technique principal de 2e classe.
Délibérations

100. Motion.
Délibérations

99. Avis sur une demande de dérogation au repos dominical.
Délibérations

98. Entretien et réparation des appareils publics de lutte contre l'incendie.
Délibérations

97. Avis sur programme Syndicat bassin versant du Né.
Délibérations

96. Passage à la M57 ai 01/01/2023
Délibérations

95. Décision modificative n° 11 du budget principal.
Délibérations

94. Vente d'une parcelle communale.
Délibérations

93. Signature Charte Bonnes pratiques chantiers forestiers.
Délibérations

92. Création d'un poste d'adjoint technique accroissement temporaire d'activité.
Délibérations

91. Création d'un poste d'adjoint administratif.
Délibérations

90. Contrat d'assurance groupe.
Délibérations

89. Élection représentant au CA du collège Antoine-Delafont
Procès verbaux

Conseil municipal du 5 octobre 2022
Procès verbaux

Conseil municipal du 7 septembre 2022
Convocation

Liste des délibérations CM du 9 novembre 2022
Documents

Règlement des colombariums
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 30 novembre 2022
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 29 septembre 2022
Délibérations

88. Remboursement de frais engagés par un agent communal.
Délibérations

87. Décision modificative n° 10 du budget principal.
Délibérations

86. Signature convention avec le CDG au titre de la MPO.
Délibérations

85. Création d'un poste pour accroissement temporaire d'activité.
Délibérations

84. Déclassement d'une voie communale en vue de son aliénation.
Délibérations

83. Signature convention cadre PVD valant ORT.
Délibérations

82. Déplacement des mariages et des registres d'état civil.
Convocation

Liste des délibérations CM du 5 octobre 2022
Délibérations

81. Décision modificative n° 2 du budget d'assainissement.
Délibérations

80. Durée d'amortissement des immobilisations du budget d'assainissement.
Délibérations

79. Décision modificative n°1 du budget d'assainissement.
Délibérations

78. Décision modificative n°9 du budget principal
Délibérations

77. Attribution d'une subvention.
Délibérations

76.Rétrocession d'une concession.
Procès verbaux

Conseil municipal du 6 juillet 2022
Convocation

Liste des délibérations CM du 7 septembre 2022
Convocation

Correctif Liste des délibérations du CM du 6 juillet 2022
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2022 - 2
Délibérations

75. Création d'un emploi d'adjoint administratif principal de 1ère classe
Délibérations

74. Création d'un emploi de saisonnier
Délibérations

73. Attribution d'une aide à la rénovation des façades
Délibérations

72. Remboursements de frais engagés
Délibérations

71. DM n° 8 du budget principal
Délibérations

70. Attribution d'une subvention à Solidarité Charente Ukraine
Délibérations

69. DM n°7 du budget principal
Délibérations

68. DM n°6 du budget principal
Délibérations

67. DM n° 5 du budget principal
Délibérations

66. Indemnités du maire et des adjoints
Délibérations

65. Élection du 2e adjoint
Délibérations

64 Détermination du nombre d'adjoints
Convocation

Liste des délibérations CM du 6 juillet 2022
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 28 juillet 2022
Procès verbaux

Conseil municipal du 1er juin 2022
Procès verbaux

Conseil mai 2022
Procès verbaux

Conseil avril 2022
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 27 mai 2022
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2021
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2020
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2019
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2018
Procès verbaux

Conseil mars 2022
Procès verbaux

Conseil février 2022
Bulletin Municipal

Bulletin municipal 2022 - 1
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 26 mars 2022
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES

SENIORS SÉCURITÉ ROUTIÈRE
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES

SENIORS MIEUX DANS MON ASSIETTE
ACTUALITÉ DES COMMISSIONS MUNICIPALES

VITESSE EXCESSIVE
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 25 janvier 2022
Procès verbaux

Conseil janvier 2022
Procès verbaux

Conseil décembre-3 2021
Documents

Règlement des cimettières
Procès verbaux

Conseil décembre-2 2021
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N°24 novembre 2021
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N°23 septembre 2021
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N° 22 juin 2021
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Montmoreau Infos N°21 avril 2021
Montmoreau Infos

Montmoreau Infos N°20 janvier 2021
Procès verbaux

Conseil décembre 2021
Procès verbaux

Conseil novembre 2021
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Conseil octobre 2021
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Conseil septembre 2021
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Conseil juillet 2021
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Conseil mai 2021
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Conseil avril 2021
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Conseil mars 2021
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Conseil février 2021
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Conseil septembre 2020
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Conseil juin 3 2020
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Conseil juin 2 2020
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Conseil juin 1 2020
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Conseil mai 2020
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Conseil mars 2020
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Conseil janvier 2020
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